Titres hybrides et référentiels comptables : une comparaison internationale - Université Clermont Auvergne Accéder directement au contenu
Communication Dans Un Congrès Année : 2018

Titres hybrides et référentiels comptables : une comparaison internationale

Pascal Barneto
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 914971
Joël Keiser
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1038129
Yves Rannou

Résumé

research contract supported by ANC related to the distinction between equity and debt. In line with the IASB project on Financial Instruments with Characteristics of equity (FICE), we undertake a comprehensive study of the legal, fiscal and accounting framework applied to hybrid securities among five representative countries: Australia, Canada, USA, France, United Kingdom. Having explained their domestic legal and tax qualifications, we compare the methods of their accounting classification and their valuation used. We conclude that the US GAAP offers the more detailed scheme for accounting hybrid securities. We thus recommend to the IASB for its FICE project the implementation of a mezzanine category in order to classify compound hybrid securities.
Ce papier est la version liminaire d’un contrat de recherche avec l’ANC sur la distinction entre capitaux propres et dettes. En marge du projet Financial Instruments with Characteristics of Equity (FICE) de l’IASB, il propose une revue des schémas juridiques, fiscaux et comptables de cinq pays actifs sur le marché des titres hybrides : Australie, Canada, Etats-Unis, France, Royaume-Uni. Suite à un état des lieux de leurs qualifications juridiques et fiscales, nous effectuons une étude comparative des méthodes de classement comptable et de leur valorisation. Nous en concluons que les US GAAP offrent le schéma comptable des titres hybrides le plus détaillé. Nous préconisons à l’IASB pour son projet FICE de réfléchir à la mise en oeuvre d’une catégorie mezzanine pour classer les instruments financiers hybrides composés.
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Origine : Fichiers produits par l'(les) auteur(s)
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Dates et versions

hal-01907960 , version 1 (29-10-2018)

Identifiants

  • HAL Id : hal-01907960 , version 1

Citer

Hebattallah Aboulmaaty, Pascal Barneto, Joël Keiser, Stéphane Ouvrard, Yves Rannou. Titres hybrides et référentiels comptables : une comparaison internationale. Transitions numériques et informations comptables, May 2018, Nantes, France. pp.cd-rom. ⟨hal-01907960⟩
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