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143 Results
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Operation Barkhane: a show of force and political games in the Sahel-Sahara", ISS Today, Institute for Security Studies, 19 août 2014

Amandine Gnanguenon
ISS Today, 2014
Journal articles hal-02001383v1

La question de l'adoption d'un nouveau "Bill of Rights" au Royaume-Uni

Aurélien Antoine
Revue internationale de droit comparé, 2010, 62 (3), pp.685-712
Journal articles halshs-01311173v1

Normes thermiques et libertés économiques

Aurélien Antoine
Revue Lamy de la Concurrence, 2009, 21, pp.57-60
Journal articles halshs-01311180v1

Le droit au délai raisonnable devant les juridictions pénales internationales

Marie Nicolas-Gréciano
2012
Books hal-01889118v1

Expressions et prévention de la fragilité humaine, juridique, économique et sociale dans les actes notariés italiens du haut Moyen Âge (VIIIe-XIe siècles)

Rémi Oulion
journées d’études interdisciplinaires Précarité, instabilité, fragilité au Moyen Âge, groupe doctoral Questes, Jun 2013, Paris, France
Conference papers hal-03824584v1

Patrimonium, espaces patrimoniaux

Aurélien Antoine , Florent Garnier
Presses de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand, 271 p.-4 p. de pl., 2013, 978-2-912589-37-8
Books halshs-00944991v1

Le rapport d'activité 2006 du Conseil supérieur de la magistrature

Raphaël Piastra
Recueil Dalloz, 2008, 08, pp.492
Journal articles halshs-02210588v1

De l'ordre public

Raphaël Piastra
Recueil Dalloz, 2014, 03, pp.155
Journal articles halshs-02213959v1

La République et la coutume à Wallis et Futuna

Florence Faberon
Actualité juridique Droit administratif, 2014, 09, pp.518
Journal articles halshs-02220237v1

La loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité : de l'art de profiter de la transposition des directives pour durcir les prescriptions nationales

Dominique Turpin
Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2011, 03, pp.499
Journal articles halshs-02238468v1

La pénalisation des atteintes au consentement dans le champ contractuel

Evan Raschel
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, 04, pp.880
Journal articles halshs-02245244v1

L'indépendance des experts judiciaires, une actualité brûlante

Hervé Causse
Recueil Dalloz, 2010, 04, pp.242
Journal articles halshs-02211744v1

Travaux d'intérêt collectif : la facture incombe à la commune, peu importe que ces derniers ne bénéficient qu'à une copropriété

Sébastien Defix
AJCT. Actualité Juridique Collectivités Territoriales, 2014, 11, pp.556
Journal articles halshs-02217561v1

L'intuitus personae dans les contrats de la commande publique

Aurélien Antoine
Revue française de droit administratif, 2011, 5, pp.879-892
Journal articles halshs-01311174v1

Les adages et la rigueur du droit administratif

Charles-André Dubreuil
Revue française de droit administratif, 2014, 01, pp.23
Journal articles halshs-02243372v1

Lyon, entre Empire et Royaume (843-1601)

Alexis Charansonnet , Jean-Louis Gaulin , Pascale Mounier , Susanne Rau , Anne Béroujon et al.
Classiques Garnier, 14, 786 p., 2015, (Bibliothèque d'histoire médiévale), 978-2-8124-5984-9. ⟨10.15122/isbn.978-2-8124-5986-3⟩
Books halshs-01294188v1

Préface", in: M. Ulla, La lustration dans les Etats postcommunistes européens, Prix de thèse 2013 du Conseil général du Puy-de-Dôme, éditions du Centre Michel de l'Hospital-LGDJ Lextenso, 2014, pp. XVII-XIX

Dominique Turpin
Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232-UdA. M. Ulla, La lustration dans les Etats postcommunistes européens, Prix de thèse 2013 du Conseil général du Puy-de-Dôme, éditions du Centre Michel de l'Hospital-LGDJ Lextenso, 2014, 663 p., N° 1, LGDJ-Lextenso, pp. XVII-XIX, 2014, 978-2912589415
Book sections hal-02149810v1

Les fictions en droit

Anne-Blandine Caire
Anne-Blandine Caire (dir.). Les artifices du droit : les fictions , May 2014, Clermont-Ferrand, France. 9, École de droit-Université d'Auvergne; LGDJ-Lextenso éditions, pp.194, 2015, Centre Michel de l'Hospital, 9782912589477
Proceedings halshs-01561313v1

La diffusion des modèles de démocratie participative au niveau local au Salvador : les maires au carrefour de conceptions concurrentes

David Garibay
Participations - Revue de sciences sociales sur la démocratie et la citoyenneté, 2015, 11, pp.115-143. ⟨10.3917/parti.011.0115⟩
Journal articles hal-01162974v1

À propos : Le refus d'embauche des délinquants : un dilemme américain

Allison Fiorentino
Revue de droit du travail, 2014, 11, pp.716
Journal articles halshs-02241915v1

L'indemnisation des victimes des activités médicales publiques : de la responsabilité à la solidarité

Christian Bourgeonnier
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2015, 01, pp.60
Journal articles halshs-02237364v1

Les complémentaires santé, renouveau ou déclin de l'assurance maladie ?

Florence Faberon
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2015, 04, pp.751
Journal articles halshs-02237422v1

La procédure et les finalités du plan de prévention des risques technologiques

Sébastien Defix
Actualité juridique Droit administratif, 2013, 11, pp.635
Journal articles halshs-02220037v1

Le système allemand : les (in)versions du système

Marie Nicolas-Gréciano
La minorité à contresens, G. Giudicelli-Delage, Chr. Lazerges (dir.), Dalloz, 2014, pp. 301-324., 2014
Book sections hal-01889089v1

Revue d'Auvergne : présentation

Sylvie Lardon , Dominique Vollet , Laurent Rieutort , Claude Deves , Jean-François Mamdy et al.
Revue d'Auvergne, 2009, 590-591, pp.13-18
Journal articles hal-01195175v1

La décision n° 557 DC du 15 novembre 2007 du Conseil constitutionnel sur la loi relative à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile : le moustique et le chameau

Dominique Turpin
Recueil Dalloz, 2008, 24, pp.1638
Journal articles halshs-02210788v1

Motivation de la décision de préempter une parcelle dans un espace naturel sensible

Sébastien Defix
AJCT. Actualité Juridique Collectivités Territoriales, 2015, 07 et 08, pp.411
Journal articles halshs-02217585v1

Application de la théorie du bilan aux conditions posées par L. 145-3, II, du code de l'urbanisme pour la préservation de l'environnement montagnard

Sébastien Defix
AJCT. Actualité Juridique Collectivités Territoriales, 2012, 09, pp.438
Journal articles halshs-02217487v1

La décentralisation selon Manuel Valls

Raphaël Piastra
Recueil Dalloz, 2014, 16, pp.938
Journal articles halshs-02214123v1

La capacité de négocier des accords collectifs reconnue aux organisations syndicales catégorielles

Gwennhaël François
Recueil Dalloz, 2014, 28, pp.1598
Journal articles halshs-02214265v1