Search - Centre Michel de l'Hospital Access content directly

Filter your results

64 Results
Deposit type : Fulltext
Image document

Le Sort des contrats dans les opérations de fusion et de scission de sociétés commerciales.

Adamou Albortchire
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2005. Français. ⟨NNT : 2005CLF10287⟩
Theses tel-00662969v1
Image document

L'évaluation de l'Union africaine par rapport à l'Union européenne (comme un modèle de régulation juridique internationale d'excellence) : étude comparative

Abdalla Elabidi
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2015. Français. ⟨NNT : 2015CLF10477⟩
Theses tel-01282435v1
Image document

Mythologies politiques et identitaires dans les conflits du Moyen-Orient à l'heure de la mondialisation

Thomas Richard
Science politique. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2014. Français. ⟨NNT : 2014CLF10456⟩
Theses tel-01168590v1
Image document

Principe, aménagements et neutralisation de l’application de la nouvelle règle jurisprudentielle aux instances en cours note sous CE 22 octobre 2014, Centre hospitalier de Dinan, req n° 368904

Caroline Lantero
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2015
Journal articles hal-02570897v1
Image document

Mémoricides dans les espaces post-yougoslaves : de la destruction de la mémoire à la ré-écriture d'une mémoire excluante

Bénédicte Tratnjek
Grégory Cattanéo (dir.). Guerre, mémoire, identité, Nuvis, s.p., 2014
Book sections halshs-01054043v1
Image document

Application de la jurisprudence Bianchi un risque n'a pas nécessairement à être spécifique à une thérapie

Caroline Lantero
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2010
Journal articles hal-01694166v1
Image document

Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 25 septembre 2013, pourvoi numéro 12-27.299

Lamia El Badawi
Revue juridique de l'Océan Indien, 2014, Jurisprudence locale, NS-2014, pp.81-84
Journal articles hal-02860596v1
Image document

Nouvelles précisions sur la notion de cause étrangère dans les infections nosocomiales et le recours des tiers lorsque l’ONIAM indemnise

Caroline Lantero
Actualité juridique Droit administratif, 2011
Journal articles hal-01694172v1
Image document

La voie de fait nouvelle est arrivée

Charles-André Dubreuil
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013
Journal articles hal-01793871v1
Image document

Note sous Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 17 février 2012, RG numéro 10/02260, Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 17 février 2012, RG numéro 10/02261 et Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 27 avril 2012, RG numéro 10/01105

Lamia El Badawi
Revue juridique de l'Océan Indien, 2013, 17, pp.217-221
Journal articles hal-02732814v1
Image document

Essai sur la notion d'économie du contrat

Audrey Arsac-Ribeyrolles
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2005. Français. ⟨NNT : 2005CLF10285⟩
Theses tel-00662822v1
Image document

Les succursales en droit international et européen.

Kamal Lagtati
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2011. Français. ⟨NNT : 2011CLF10352⟩
Theses tel-00942831v1
Image document

L' Évolution du droit international en matière d'investissements directs étrangers

Carmen, Rodica Zorila
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2007. Français. ⟨NNT : 2007CLF10301⟩
Theses tel-00717699v1
Image document

Le juge de paix : agent de réalisation d'un idéal révolutionnaire : Dix ans de justice de paix au quotidien (1790-1800) : étude des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers, Augerolles (département du Puy-de-Dôme)

Bérange Ehongo Messina
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2014. Français. ⟨NNT : 2014CLF10438⟩
Theses tel-01168562v1
Image document

Les Cadres quasi-indépendants : : du contrat de travail au contrat d activité dépendante

Anne-Claire Alibert
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2005. Français. ⟨NNT : 2005CLF10288⟩
Theses tel-00663180v1
Image document

La Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide à l'épreuve du tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie

Thomas Benages
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2005. Français. ⟨NNT : 2005CLF10281⟩
Theses tel-00662579v1
Image document

La Cession de droits sociaux de l'associé minoritaire

Hélène Guebidiang a Tchoyi-Doumbe
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2010. Français. ⟨NNT : 2010CLF103332⟩
Theses tel-00719575v1
Image document

Les règles relatives aux transferts de compétences entre collectivités publiques

Benjamin Meunier
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2006. Français. ⟨NNT : 2006CLG10292⟩
Theses tel-00688446v1
Image document

Droit et pratique de la faillite dans le ressort de la Cour d'appel de Lyon : 1838-1889

Bilal Dinc
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2015. Français. ⟨NNT : 2015CLF10487⟩
Theses tel-01282871v1
Image document

Reconnaissance d'une vaccination contre l'hépatite B à l'origine d'une aggravation de sclérose en plaques antérieure

Caroline Lantero
Actualité juridique Droit administratif, 2012, 22, pp.1244
Journal articles hal-01711115v1
Image document

L'ÉTAT ET LES RISQUES DES ENTREPRISES

Charles-André Dubreuil
Droit. Université Paris II (Panthéon-Assas), 2005. Français. ⟨NNT : ⟩
Theses tel-02101432v1
Image document

Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 15 mai 2013, pourvoi numéro 12-15.616

Lamia El Badawi
Revue juridique de l'Océan Indien, 2014, Jurisprudence locale, NS-2014, pp.77-80
Journal articles hal-02860595v1
Image document

La lustration dans les Etats postcommunistes européens

Malgorzata Ozga Ulla
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2013. Français. ⟨NNT : 2013CLF10418⟩
Theses tel-01168284v1
Image document

La constitution irakienne de 2005 : entre diversité et unité

Ali Al-Yaqoobi
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2014. Français. ⟨NNT : 2014CLF10466⟩
Theses tel-01168763v1
Image document

De l'image de Rome au sein de la littérature juridique arabo-islamique médiévale : le droit musulman entre ses origines profanes et sa configuration sacralisée

Khalil El Moukhtari
Droit. Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand I, 2013. Français. ⟨NNT : 2013CLF10413⟩
Theses tel-01168301v1
Image document

Louis Jugnet et les réseaux intellectuels catholiques intransigeants. Ce que révèle sa correspondance inédite

Cyrille Dounot
Revue d'histoire de l'Eglise de France, 2015, 101, pp.325 - 347. ⟨10.1484/J.RHEF.5.109671⟩
Journal articles hal-01398674v1
Image document

Quel statut pour l’image des biens du domaine public ?

Caroline Lantero
Droit de la voirie et du domaine public, 2013
Journal articles hal-01764727v1
Image document

Carte postale d'une signalétique au Kosovo

Bénédicte Tratnjek
2012, http://cafe-geo.net/article.php3?id_article=2395
Other publications halshs-00843057v1
Image document

Précisions sur le critère d'anormalité du dommage

Caroline Lantero
Actualité juridique Droit administratif, 2015, 13, pp.769
Journal articles halshs-02220453v1
Image document

Conseiller intéressé : le Conseil d’Etat précise la notion d’intérêt distinct

Charles-André Dubreuil
Actualité juridique Droit administratif, 2013
Journal articles hal-01794524v1