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2 363 Results

Quand la victimologie dynamise la Cour européenne des droits de l'homme

Anne-Blandine Caire
Recueil Dalloz, 2023, 21, pp.1098
Journal articles halshs-04116286v1

Le placement d'un dirigeant sous un régime de protection des majeurs

Henri Leyrat
Revue Française de Comptabilité, 2023, n° 576
Journal articles hal-04114119v1

La motivation enrichie en droit de la famille : brèves observations sur une évolution malgré tout pertinente

Sophie Prétot
LexisNexis. La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation, M. Dugué et J. Traullé (dir.), LexisNexis, 2023, 164 p., , p. 67 sq, 2023, 978-2-7110-3802-2
Book sections hal-04113999v1

L'usufruit est-il réellement une charge de la propriété ?", éditorial

Henri Leyrat
Solution Notaire Hebdo, 2023, n° 18, p. 1
Journal articles hal-04107180v1
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L'approche comparatiste de la jurisprudence Blanco

Florent Blanco , Simon Gilbert , Anne Jacquemet-Gauché
Revue française de droit administratif, 2023, n° 2, p. 220
Journal articles halshs-04082770v1
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Utilisation des heures de délégation par un représentant du personnel : quels pouvoirs pour le juge des référés ?", obs. sous Cass. soc., 5 avr. 2023

Christophe Mariano
Bulletin Joly Travail, 2023, n° 5, p. 21 (BJT202j8)
Journal articles hal-04102546v1
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Les limites de la dispense de consultation du CSE en cas de conclusion d'un accord de GPEC", obs. sous Cass. soc., 29 mars 2023

Christophe Mariano
Bulletin Joly Travail, 2023, n° 5, p. 23 (BJT202j7)
Journal articles hal-04102552v1

Russie : voix résistantes, voix étouffées

Marie-Élisabeth Baudoin
Table ronde universitaire "Russie : voix résistantes, voix étouffées" - Journée en l’honneur d’Alexandre Tcherkassov, Memorial, Prix Nobel de la Paix 2022, Université Clermont Auvergne, May 2023, Clermont-Ferrand, France
Conference papers hal-04101031v1

Contrat de projet ou emploi d'expert de haut niveau et de directeur de projet : comment choisir ?

François Cafarelli
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n° 5, p. 276
Journal articles halshs-04100806v1

Tourisme et mise en concurrence : encore un effort...

Claude Devès
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2023, n° 263, pp. 39-43
Journal articles hal-04097213v1

Le juge pénal de demain, un juge créateur ?

Farah Safi
Droit pénal, 2023, n° 5 (10)
Journal articles hal-04097192v1

Dossier : Les nouvelles figures du juge pénal, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 17 mars 2023, Ph. Bonfils et F. Safi (dir.)

Philippe Bonfils , Farah Safi
Droit pénal, n° 5, p. 12 sq, 2023
Proceedings hal-04097188v1

Les cryptomonnaies en droit patrimonial de la famille

Henri Leyrat
Defrénois, la revue du notariat, 2023, n° 19-20
Journal articles hal-04097174v1

Prise en compte de la sobriété énergétique dans le contrat

Sabrina Dupouy
journée d'étude De la sobriété énergétique dans le droit, Cédric Guillerminet, MCF en droit public, CRJP-Université d’Orléans; Sandie Lacroix-De Sousa, MCF HDR en droit privé, CRJP–Université d’Orléans, Jun 2023, Orléans, France
Conference papers hal-04096419v1

Propos introductifs

Sophie Prétot
colloque Le droit privé : un outil de minimisation des risques ? - Réflexions thématiques, ACDD Association Clermontoise des Doctorants et Docteurs en droit et en science politique; Sophie Prétot, Pr de droit privé et de sciences criminelles, CMH UPR 4232-UCA, Mar 2023, Clermont-Ferrand, France
Conference papers hal-04093973v1

Faut-il punir les discours de haine ?

Evan Raschel
Mare & Martin. Les discours de haine, B. Nicaud (dir.), Mare & Martin, coll. "Droit privé & sciences criminelles", 2023, 210 p., , p. 111 sq, 2023, 978-2-84934-719-5
Book sections hal-04092099v1
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La qualification des décisions pénales

Evan Raschel , Thomas Lebreton
Gazette du Palais, 2023, n° 12 ( GPL447e4)
Journal articles hal-04084432v1
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La validité substantielle des poursuites pour diffusion de renseignements concernant l'identité d'une victime d'une agression sexuelle", note sous Cass. crim., 7 février 2023

Evan Raschel
La Semaine juridique. Édition générale, 2023, n° 16 (511)
Journal articles hal-04084440v1

Dossier "Les défis juridiques de l'évolution du paiement", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 14 octobre 2022, A. Maymont (dir.)

Anthony Maymont
Revue de droit bancaire et financier, n° 2, p. 90 sq, 2023
Proceedings hal-04087511v1

La protection des droits fondamentaux par le recours en responsabilité en Allemagne

Anne Jacquemet-Gauché
Mare & Martin. La protection des droits fondamentaux par le recours en responsabilité, J. Travard (dir.), Mare & Martin, 2023, 222 p., , pp. 63-80, 2023, 978-2849346600
Book sections hal-04086953v1

Les Smarts Contrats : quels enjeux pour la sécurité juridique contractuelle

Kamal Lagtati
2nd International Hybrid Conference "Education, Technology, and Law Between Reality and Future, under the theme: Innovation is a stake within the strategic visions for development", EST Ecole Supérieure de Technologie-UMI Université Moulay Ismaïl, Jan 2023, Meknès, Maroc
Conference papers hal-04086865v1

Principes éthiques applicables aux recherches juridiques

Kamal Lagtati
congrès La contribution de la recherche scientifique à l'évolution du droit et au développement de la société, Université Ibn Zohr, Dec 2022, Agadir, France
Conference papers hal-04086859v1

Les enjeux juridiques et éthiques de l'utilisation de l'intelligence artificielle

Kamal Lagtati
colloque Le concept de l'intelligence en sciences juridiques, économiques et sociales, Université Ibn Zohr, Dec 2022, Agadir, Maroc
Conference papers hal-04086852v1

La transmission à titre gratuit des parcelles louées par bail rural à long terme

Henri Leyrat
Revue Française de Comptabilité, 2023, n° 575
Journal articles hal-04086439v1
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Les défis juridiques de l'évolution du paiement

Anthony Maymont
Revue de droit bancaire et financier, 2023, n° 2 (6), p. 90
Journal articles hal-04083359v1
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La maîtrise des risques juridiques en cas de paiements frauduleux

Anthony Maymont
Revue de droit bancaire et financier, 2023, 2 (10)
Journal articles hal-04083365v1

Maintien des recommandations de la HAS face au syndrome du bébé secoué : précision supplémentaire du Conseil d'Etat sur l'abrogation des actes de droit souple (à propos de CE, 7 juillet 2021, n°438712)

Émeline Augier-Francia
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, n° 106, p. 215
Journal articles hal-04085153v1

L'accès au dossier médical des personnes en état d'inconscience, observation sur la sécurisation des données médicales répertoriées au sein de www.monespacesante.fr

Émeline Augier-Francia
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, n° 107, p. 321
Journal articles hal-04085144v1

A la recherche de l'unité de temps perdue : de quelques aspects du paiement à l'aune du chèque et du virement

Jean-François Riffard
Revue de droit bancaire et financier, 2023, n° 2 (8), p. 93 sq
Journal articles hal-04083341v1

Emmanuel Macron à l’épreuve du temps

Raphaël Piastra
Revue Politique et Parlementaire, 2023
Journal articles hal-04082719v1